Prof. Dr. Daniel Djedi Djongambolo Ohongé est avocat au barreau du Sankuru, République Démocratique du Congo (2019). Il est collaborateur au sein du bureau de Kinshasa du cabinet DALDEWOLF.
Daniel est également professeur invité à l’Université de Tshumbe (RD Congo) et, depuis 2013, chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Montréal (Canada), où il est par ailleurs devenu, depuis 2018, chercheur associé au Centre de Droit des Affaires et du Commerce International (CDACI). Il a aussi enseigné comme professeur associé à la Faculté de Droit de l’Université Catholique du Congo et à la Faculté de Droit de Djibouti, où il a exercé pendant cinq ans comme consultant en droit des affaires pour des groupes internationaux et des institutions nationales djiboutiennes.
PRINCIPAUX DOMAINES D’EXPERTISE
- Droit OHADA (droit commercial et droit des sociétés, droit de l’arbitrage et procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution)
- Droit des nouvelles technologies
- Droit bancaire
- Droit pénal des affaires
- Droit fiscal
- Droit du travail
- Droit des sociétés coopératives
- Droit minier
ACTIVITÉS ET AFFILIATIONS
- Membre du barreau du Sankuru (RDC) depuis 2019
- Chercheur associé au Centre de Droit des Affaires et du Commerce International (CDACI) depuis 2018
- Formateur sur l’excellence en enseignement, recherche et pratique du droit depuis 2020
FORMATION
- Diplôme postdoctorat en gouvernance d’entreprises de l’Université de Montréal au Canada (2017)
- Docteur en droit des affaires de l’Université de Montréal, Canada (2016)
- Master 2 en droit des affaires et fiscalité de la Faculté de droit, de gestion et d’économie de l’Université d’Orléans, France (2008)
- Licence en droit privé de de la Faculté de droit, de gestion et d’économie de l’Université d’Orléans, France (2006)
CONTRIBUTIONS RÉCENTES DE DANIEL DJEDI DJONGAMBOLO OHONGÉ
Ouvrages
- « Précis de droit commercial congolais à la lumière du droit OHADA », Éditions universitaires européennes, déc. 2021
- « Une réflexion critique autour des mécanismes de gouvernance des coopératives », Éditions JFD, Montréal, déc. 2020
- « Guide de rédaction en droit : Etapes et techniques pour la rédaction d’une dissertation juridique, JFD, Montréal, janv. 2020
- « Droit pénal des affaires djiboutien : Synthèse des infractions et cas pratiques », Montréal, oct. 2019
- « Le principe québécois de l’impartageabilité de la réserve des coopératives non financières : discussion critique autour du maintien ou de la suppression », thèse de doctorat de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, 2016
Articles
- « Les conditions requises de l’installation d’une FinTech étrangère de micro-crédit ». Éditions Village de la justice, sept. 2022
- « L’achat en commun d’un bien immobilier : cas de la société créée de fait », Éditions Village de la Justice, août 2022
- «La restriction par le conseil d’administration du droit au dividende des actionnaires de la société par actions : quelle portée juridique? », in Revue Lex electronica
- «Le vote électronique aux assemblées générales ordinaires pourrait-il améliorer l’exercice démocratique des membres des coopératives non financières au Québec? », in Revue les chantiers de la recherche en droit, 2013, n° 1, pp. 34-35
- « La liquidation d’une SARL et le paiement des droits d’enregistrement », Éditions Village de la Justice, 2008.
- « L’implantation d’une activité commerciale et ou industrielle à Madrid » : conseils pratiques », Éditions Village de la Justice, 2008
- « Les preuves à apporter devant les tribunaux djiboutiens afin d’établir l’exigibilité d’une créance bancaire en cas de litige lié au compte courant », 2018
- « L’inscription sur la liste des créances douteuses de la Banque centrale de Djibouti et ses conséquences : cas d’une société dont l’actionnaire minoritaire dirigeait une ancienne société inscrite sur la liste des débiteurs défaillants de la Banque Centrale », 2018
- « Comment peut-on prouver irréfutablement un licenciement pour faute lourde en droit djiboutien? », 2018
- « La procédure et les preuves du licenciement pour motif économique en droit djiboutien afin d’éviter toute condamnation pour licenciement abusif ne reposant pas sur une cause réelle et sérieuse », 2018
- « Comment un créancier peut-il mettre en œuvre la sûreté de nantissement de compte bancaire afin de garantir ses droits en droit OHADA ? », 2018
