Olivier Bertin

Olivier Bertin est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1989. Il est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles, titulaire d'un post-graduat en fiscalité (Fiscale Hogeschool, 1991) ainsi que d'un «Master In Laws» (Cambridge, 1993).

Formé dans le département fiscal de trois importants cabinets d'avocat bruxellois, il a ensuite participé comme associé fondateur à la création du cabinet d'avocats belge d'une fiduciaire internationale (2001). Il a rejoint De Wolf & Partners en 2004 comme responsable du département fiscal et DALDEWOLF en 2015, comme responsable du Pôle fiscal.

Assistant à la faculté de droit de l'UCL entre 1993 et 2005, il y enseigne depuis 2006 la procédure fiscale (impôts sur les revenus). Il est également Maître de conférences à l'ULg et membre de son «Tax Institute» où il enseigne l'impôt des sociétés. Il a également enseigné à l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales de l'Ichec. Il est conseiller suppléant à la Cour d'appel de Mons depuis 2012.

Olivier Bertin a publié de nombreux articles en matière fiscale et comptable. Il est notamment l'un des auteurs du Manuel de Procédure Fiscale (Anthemis, 2015, 2è éd.). Il a participé comme orateur à de nombreux séminaires sur ces sujets.

Sa spécialisation est le droit fiscal dans son ensemble, comprenant l'impôt des sociétés, l'impôt des personnes physiques, la TVA, le droit fiscal international (en particulier les rapports avec la France, la Chine et la République Démocratique du Congo) la fiscalité des entités sans but lucratif et des entités de droit public et les taxes locales. Il assiste aussi les contribuables dans toutes les phases du contentieux, administratif et judiciaire, mais également dans le cadre de demandes de ruling ou dans les procédures de conciliation. Il rend également des avis en droit comptable et en droit fiscal pénal.

 

Expertise

Tax, Impôt des sociétés, impôt des personnes physiques, droit fiscal international, TVA, fiscalité des entités sans but lucratif et des entités de droit public, taxes locales, contentieux fiscal administratif et judiciaire, rulings, droit comptable.

 

Publications

  • « Double imposition des dividendes de source française », article internet, DALDEWOLF.COM, 11 juillet 2017
  • « Rachat d’actions dans le chef de la société cédante : état des lieux suite à la révision de la position administrative », avec Julien COLSON, Revue Générale de Fiscalité et de comptabilité pratiques, Mai 2017
  • « The Belgian tax innovation box regime; presentation pour the Geneva Group International (GGI) », Mai 2017, Bruxelles
  • « Le contentieux de la fiscalité communale des entreprises, séminaire pour la  Revue de fiscalité régionale et locale », Avril 2017, Bruxelles
  • « Actualités en matière de procédure fiscale »,  avec François STEVENAERT MEEUS, séminaire à l’Université de Liège, 8 Février 2017 dans le cadre des « Executive degrees »
  • « Réforme de l’impôt des sociétés en Belgique », avec Julien COLSON, présentation au cabinet FIDAL Lille (France), 2 Décembre 2016
  •  « Procédure fiscale: les principaux points d'attention », séminaire «Atelier de compétence», 29 novembre 2016, Wavre
  • «  Le tax shelter pour les PME », séminaire au cabinet DALDEWOLF, 13 septembre 2016 ; Bruxelles
  • « La difficile application des conventions préventives de double imposition au Congo », article internet, DALDEWOLF.COM, 2016
  • « Les obligations des prestataires de service étrangers en matière de TVA congolaise »,  article internet, DALDEWOLF.COM, 2016
  • « Les obligations des prestataires de service étrangers en matière de TVA congolaise »,  article internet, DALDEWOLF.COM, 2016
  • « Le recouvrement », avec Eric BRUSTEM, dans le Manuel de Procédure fiscale, dir. François STEVENAERT MEEUS, Anthemis, 2016, (2è ed.), 956 p.
  • « Actualités en matière d'impôt des personnes physiques », UCL seminarie, 26 février 2015, Louvain-la-Neuve
  • « Transposition en droit belge de la nouvelle directive comptable », seminarie ULg, 9 février 2015, Luik
  • « Trends in Belgium, Luxembourg Tax Law », séminaire De Wolf & Partners (avec Asbed Chahbazian), 23 mai 2014, ambassade du Grand-Duché de Luxembourg à Londres
  • « Successions & donations», séminaire Distriart, 20 mars 2014, Nivelles
  • « Les avocats et la TVA à partir du 1erjanvier 2014 », séminaire De Wolf & Partners, Bruxelles, 5 décembre 2013
  • «The Private Foundation and Tax Planning », « FAIB News », n°93, 3trimestre 2013